Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
/
"LA CAVE DES SEIGNEURS"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LA CAVE DES SEIGNEURS"
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
1609218
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
30/07/2030

Présentation de la marque "LA CAVE DES SEIGNEURS"

Déposée le 30 juillet 1990 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « "LA CAVE DES SEIGNEURS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 59674 - Dardilly Cedex - France.

La marque "LA CAVE DES SEIGNEURS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LA CAVE DES SEIGNEURS" arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , LES RESTANQUES


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 59674 - Dardilly Cedex - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426273 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176979 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445005 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745654 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16

Vin